Avenants aux accords – Cadre et Orange SA – Santé Prévoyance des salariés de droit privé 22 décembre 2022 Avenant à l’accord Cadre du 27 février 2001 instituant des garanties collectives « Décès-Incapacité-Invalidité » et remboursement de frais médicaux dans le Groupe Orange Avenant n°3 à l’accord collectif Prévoyance Orange SA du 31 mai 2001
Avenants Prévoyance ACO 24 décembre 2021 Avenant à l’accord-cadre du 27 février 2001 instituant les garanties collectives « décès-incapacité-invalidité » et remboursement de frais médicaux dans le groupe Orange Avenant n°3 à l’accord collectif prévoyance Orange SA du 31 mai 2001
Avenant à l’accord collectif du 9 octobre 2017 instituant un régime complémentaire de remboursement de « frais de santé » pour les fonctionnaires et agents contractuels de droit public de Orange SA 12 février 2021 Avenant à l’accord du 9 octobre 2017 instituant un régime complémentaire de remboursement de « frais de santé » pour les fonctionnaires et agents contractuels de droit public de Orange SA
Accord collectif instituant un régime collectif de prévoyance complémentaire « Décès – Incapacité – Invalidité » pour les fonctionnaires et agents contractuels de droit public de Orange SA 8 février 2021 Accord collectif instituant un régime collectif de prévoyance complémentaire « Décès – Incapacité – Invalidité » pour les fonctionnaires et agents contractuels de droit public de Orange SA
Avenant à l’accord cadre du 27 février 2001 instituant des garanties collectives « décès-incapacité-invalidité » et remboursement de frais médicaux dans le groupe orange 23 juin 2020 Avenant à l’accord cadre du 27 février 2001 instituant des garanties collectives « décès-incapacité-invalidité » et remboursement de frais médicaux dans le groupe orange
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