CSEC

inFOccues de mai 2015

Séance des 5 et 6 mai 2015 :
  • Information consultation sur le projet de fusion entre Orange Lease et Franctel
  • Information consultation sur le rapport obligatoire sur l’évolution de l’emploi et des qualifications pour l’année 2014 et début de l’information/consultation sur le rapport PEC
  • Information consultation sur le bilan formation UES 2014
  • Information conventionnelle annuelle sur la stratégie d’Orange France
  • Information sur le bilan des tests dans le cadre du projet Delivery
  • Information consultation sur le projet de cession d’une majorité du capital de la filiale Dailimotion à un tiers

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inFOccues d’avril 2015

Séance du 1er avril 2015 :
  • Information consultation sur le projet d’avenant à l’accord du 6 avril 2006 instituant un Plan d’Épargne Retraite Collectif (PERCO) dans le Groupe ORANGE
  • Information consultation sur le projet d’accord salarial 2015
  • Information consultation sur le projet d’abondement PEG
  • Information consultation sur le projet ICP
  • Information sur le projet relatif aux orientations stratégiques de l’entreprise.

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inFOccues de mars 2015

Séance du 1er avril 2015 :
  • Information consultation sur le projet d’avenant à l’accord PERCO
  • Information consultation sur le projet d’accord salarial 2015
  • Information consultation sur le projet d’abondement PEG
  • Information consultation sur le projet ICP
  • Information sur le projet relatif aux orientations stratégiques de l’entreprise.

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inFOccues de février 2015

Séance des 3 et 4 février 2015 :
  • Information consultation sur le projet de transfert de droits CET vers le PERCO
  • Information consultation sur le projet d’accord Santé Fonctionnaires
  • Information consultation sur le projet CIRRUS
  • Information consultation sur le projet ANDALOUS
  • Information sur le projet relatif aux orientations stratégiques de l’entreprise.

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inFOccues de novembre 2014

Séance des 12 et 13 novembre 2014 :
  • Information consultation sur l’évolution des activités dans le domaine des Antennes
  • Domaine intervention, point d’étape à fin septembre 2014 et orientations 2015
  • Rapport conventionnel sur l’évolution de l’emploi et des qualifications: situation fin septembre 2014
  • Projet plan de formation 2015

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