CSEC

Séance des 15 et 16 mars 2016

• Présentation de l’étude complémentaire sur la force au travail externe réalisée par la Commission Emploi & Formation professionnelle
• Information-Consultation sur la 2e étape de déploiement de COME
• Résultats ORANGE SA – Exercice 2015
• Information sur les contentieux en cours pouvant impacter les comptes de l’Entreprise
• Information sur le dossier d’agrément du service SST – point d’étape
• Information sur le bilan du programme Chrysalid et sur le nouveau programme Explore 2020
• Fonctionnement du CCUES

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Séance des 9 et 10 février 2016

• Information annuelle obligatoire sur la stratégie de l’entreprise présentée par Stéphane Richard
• Information-consultation sur le projet d’avenant au règlement du PEG Orange relatif à l’Offre Réservée au Personnel en 2016
• Information des élus sur l’évolution de l’activité publiphonie
• Information des élus sur les engagements d’Orange dans le cadre de l’Euro 2016
• Information-consultation sur le projet d’accord de substitution relatif à la fusion d’Orange Réunion SA dans Orange SA

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Séance du 20 janvier 2016

• Information des élus du CCUES ayant pour objet la reprise de discussions préliminaires d’Orange avec le groupe Bouygues en vue d’un rapprochement avec Bouygues Telecom
• Information-Consultation sur le projet d’évolution de Part variable Commerciale des Agences Pro et PME en métropole
• Information des élus du CCUES sur Orange Banque
• Fonctionnement du CCUES

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Séance de décembre 2015

• Information sur le Plan Schéma Directeur Immobilier
• Information-Consultation sur le Bilan 2014 des Activités Sociales et Culturelles déléguées auprès d’Orange SA
• Information-Consultation sur le projet de plan de formation 2016 de l’UES Orange
• Information sur le projet d’évolution de la Part Variable Commerciale des Agences PRO et PME en métropole
• Information consultation sur le projet d’accord sur le droit d’expression des salariés de l’Ag Pro et sur le projet d’accord sur le droit d’expression des salariés de l’Ag Pme
• Information Consultation sur le projet d’avenant à l’accord cadre du 27 février 2001 instituant des Garanties Collectives/« Décès-incapacité-invalidité » et remboursement de frais médicaux dans le groupe Orange
• Fonctionnement du CCUES
• Information consultation sur le projet de la prise à bail d’un bâtiment à Villeneuve d’Ascq

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Séance du 18 novembre 2015

Déclaration De Fo com au ccueS Du 17 novembre 2015 en préalable à la minute De silence en hommage aux victimes des attentats de paris le 13 novembre 2015.
attentats à paris – Fo choquée et révoltée.

Avec la confédération Force ouvrière, la Fédération Fo com est, comme tout un chacun, choquée et révoltée par le terrorisme et la tragédie qui ont frappé la population et le 13 novembre 2015. Elle tient à faire connaître sa tristesse et sa compassion pour toutes les victimes, leurs familles leurs proches. Elle tient aussi à saluer les fonctionnaires et agents des services publics mobilisés sur le champ, dans de telles tragiques et difficiles circonstances. plus que jamais les valeurs de la république résonnent de toute leurs forces : liberté, égalité, Fraternité et laïcité – unité et indivisibilité.

• Information des élus du CCUES ayant pour objet la présentation des indicateurs de suivi Orange SA de l’accord porteur de mandat(s) (engagement pris dans l’accord du 9 septembre 2011)
• Information des élus du CCUES sur les orientations du domaine intervention
• Information sur le projet d’évolution de la Part Variable Commerciale des Agences PRO et PME en métropole
• Information des élus du CCUES sur le rapport trimestriel sur l’évolution de l’emploi et des compétences à fin septembre 2015
• Information annuelle sur la politique RSE de l’entreprise
• Présentation des comptes du CCUES au 30 septembre 2015
• Fonctionnement du CCUES

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